1. Présentation du site.
L’accès au site web de http://www.ecowaimes.weebly.com se fait sous réserve de l’acceptation des présentes conditions d'utilisation (ci-après dénommées « conditions ») que l’Athénée royal de Waimes sera libre de modifier à tout moment en plaçant directement sur le site web des notifications de changement ou des liens vers de telles notifications.
Il est précisé aux utilisateurs du site http://www.ecowaimes.weebly.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire: Athénée royal de Waimes – Enseignement – Rue des Hêtres, 2a 4950 Waimes
Créateur: Athénée de Waimes
Responsable publication : Athénée royal de Waimes – 080 67 95 64
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Athénée royal de Waimes – 080 67 95 64
Hébergeur : Weebly – +1 844 493-3259
Crédits : les mentions légales ont été générées et offertes par Subdelirium http://www.subdelirium.com/generateur-de-mentions-legales/" et http://droitbelge.be/contrats/CG_site.pdf
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site http://www.ecowaimes.weebly.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du http://www.ecowaimes.weebly.com/ sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Athénée royal de Waimes, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le http://www.ecowaimes.weebly.com est mis à jour régulièrement par Athénée royal de Waimes. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Description des services fournis.
Le http://www.ecowaimes.weebly.com/ a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’école.
L’Athénée royal de Waimes s’efforce de fournir sur le http://www.ecowaimes.weebly.com/ des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le http://www.ecowaimes.weebly.com/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site http://www.ecowaimes.weebly.com/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques.
Le site utilise la technologie JavaScript.
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour
5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Athénée royal de Waimes est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Athénée royal de Waimes.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux des 10 avril et 19 avril 2014 du Code de droit économique (Livre XI « Propriété intellectuelle »)
6. Limitations de responsabilité.
Athénée royal de Waimes ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site http://www.ecowaimes.weebly.com/, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Athénée royal de Waimes ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site http://www.ecowaimes.weebly.com/ .
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Athénée royal de Waimes se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Athénée royal de Waimes se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
7. Gestion des données personnelles.
Le traitement de vos données personnelles par l’Athénée royal de Waimes, pour la gestion des utilisateurs et le cas échéant, transfert à des tiers, est soumis à la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée. Lors de votre inscription comme utilisateur ou ultérieurement, vous avez libre accès à vos données pour en demander, si nécessaire, la rectification, la modification ou la suppression. Nous permettons parfois à certaines sociétés de vous envoyer des offres que nous jugeons susceptibles de vous intéresser.
L’Athénée royal de Waimes, propriétaire du site http://www.ecowaimes.weebly.com/, respecte la vie privée de ses utilisateurs et clients et se conforme strictement à la loi belge du 8 décembre 1992 modifiée par celle du 11 décembre 1998 relatives à la protection de la vie privée.
8. Liens hypertextes et cookies.
Le site http://www.ecowaimes.weebly.com/ contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Athénée royal de Waimes. Cependant, Athénée royal de Waimes n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le http://www.ecowaimes.weebly.com/ est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :
Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l'onglet Options. Cliquer sur l'onglet Vie privée.
Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l'historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.
Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section "Cookies", vous pouvez bloquer les cookies.
Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur préférences. Dans l'onglet "Confidentialité", vous pouvez bloquer les cookies.
9. Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du http://www.ecowaimes.weebly.com/ est soumis au droit belge. Les présentes conditions générales d'utilisation sont régies par la loi belge. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Bruxelles (Belgique).
L’accès au site web de http://www.ecowaimes.weebly.com se fait sous réserve de l’acceptation des présentes conditions d'utilisation (ci-après dénommées « conditions ») que l’Athénée royal de Waimes sera libre de modifier à tout moment en plaçant directement sur le site web des notifications de changement ou des liens vers de telles notifications.
Il est précisé aux utilisateurs du site http://www.ecowaimes.weebly.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire: Athénée royal de Waimes – Enseignement – Rue des Hêtres, 2a 4950 Waimes
Créateur: Athénée de Waimes
Responsable publication : Athénée royal de Waimes – 080 67 95 64
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Athénée royal de Waimes – 080 67 95 64
Hébergeur : Weebly – +1 844 493-3259
Crédits : les mentions légales ont été générées et offertes par Subdelirium http://www.subdelirium.com/generateur-de-mentions-legales/" et http://droitbelge.be/contrats/CG_site.pdf
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site http://www.ecowaimes.weebly.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du http://www.ecowaimes.weebly.com/ sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Athénée royal de Waimes, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le http://www.ecowaimes.weebly.com est mis à jour régulièrement par Athénée royal de Waimes. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Description des services fournis.
Le http://www.ecowaimes.weebly.com/ a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’école.
L’Athénée royal de Waimes s’efforce de fournir sur le http://www.ecowaimes.weebly.com/ des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le http://www.ecowaimes.weebly.com/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site http://www.ecowaimes.weebly.com/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques.
Le site utilise la technologie JavaScript.
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour
5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Athénée royal de Waimes est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Athénée royal de Waimes.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux des 10 avril et 19 avril 2014 du Code de droit économique (Livre XI « Propriété intellectuelle »)
6. Limitations de responsabilité.
Athénée royal de Waimes ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site http://www.ecowaimes.weebly.com/, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Athénée royal de Waimes ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site http://www.ecowaimes.weebly.com/ .
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Athénée royal de Waimes se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Athénée royal de Waimes se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
7. Gestion des données personnelles.
Le traitement de vos données personnelles par l’Athénée royal de Waimes, pour la gestion des utilisateurs et le cas échéant, transfert à des tiers, est soumis à la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée. Lors de votre inscription comme utilisateur ou ultérieurement, vous avez libre accès à vos données pour en demander, si nécessaire, la rectification, la modification ou la suppression. Nous permettons parfois à certaines sociétés de vous envoyer des offres que nous jugeons susceptibles de vous intéresser.
L’Athénée royal de Waimes, propriétaire du site http://www.ecowaimes.weebly.com/, respecte la vie privée de ses utilisateurs et clients et se conforme strictement à la loi belge du 8 décembre 1992 modifiée par celle du 11 décembre 1998 relatives à la protection de la vie privée.
8. Liens hypertextes et cookies.
Le site http://www.ecowaimes.weebly.com/ contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Athénée royal de Waimes. Cependant, Athénée royal de Waimes n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le http://www.ecowaimes.weebly.com/ est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :
Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l'onglet Options. Cliquer sur l'onglet Vie privée.
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9. Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du http://www.ecowaimes.weebly.com/ est soumis au droit belge. Les présentes conditions générales d'utilisation sont régies par la loi belge. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Bruxelles (Belgique).